img_charte

Livret d'Organisation InteRne (LOIR)

Le LOIR, c'est quoi ?

C’est l’un des textes cadres de l'association La BASE Toulouse qui explique notre organisation générale en termes de gouvernance, de rôles des adhérent-es, des collectifs, nos règles de vie mais aussi de fonctionnement du lieu au quotidien. Vous avez des questions ? Tout est là !

Les autres textes structurants sont :

Les documents de fonctionnement mentionnés ici sont :

Bonne lecture et n'hésitez pas à suggérer des améliorations !

Lire la version PDF

Note du 20 novembre 2024 : Cette version du LOIR n'a pas encore été validée en POM mais la précédente est obsolète. Quelques modifications pourraient encore arriver.



Sommaire

  1. La structure et gouvernance de l'association
    1. Instances statutaires
      1. L'Assemblée de la Base
      2. Le Comité de Représentant-es désigné-es par l'Assemblée de la Base
      3. La Plénière d'Organisation Mensuelle
    2. Organisation interne
      1. Principes généraux
      2. Autonomie des pôles
    3. Processus de prise de décision
      1. Principes
      2. Mode de prise de décisions
      3. Conditions de décision
      4. Prise de décision à distance
  2. Place et rôle des adhérents dans la Base
    1. Cercles d'implication dans la Base Toulouse
    2. Adhérents
      1. Dans les statuts
      2. Adhésion à la BASE
    3. Bénévoles et membres actifs
  3. Place et rôle des collectifs dans la Base
    1. Entrée et sortie des collectifs
      1. Entrée
        1. Prérequis
        2. Candidature
        3. Décision
      2. Sortie et changement de statut
        1. À l'initiative du collectif
        2. À l'initiative de la Base
        3. Cas général :
        4. Cas particulier : absence trop longue
    2. Types de collectifs
      1. Les collectifs (membres) actifs
      2. Les collectifs (membres) associés
      3. Collectifs externes (non-membres)
    3. Participation des collectifs
      1. Lien Base - collectifs
      2. Décisions n'impliquant pas les collectifs
      3. Droit de veto
      4. Décisions impliquant les collectifs
  4. Les règles de vie et le fonctionnement du lieu au quotidien
    1. Règles de vie générales de la BASE Toulouse
      1. Respect de toutes et tous
      2. Les animaux
      3. Les espaces fumeur·euse·s/non-fumeur·euse·s
      4. Alcool et drogue
    2. Ouverture et fermeture de la BASE
    3. Utilisation des espaces de la BASE
      1. Réservation des espaces par des collectifs :
      2. Utilisation d'un espace
      3. Le bruit
      4. Utilisation du bar
      5. Utilisation de la cuisine
    4. Le ménage et la gestion des déchets
      1. Ménage pour chaque réservation
      2. Gestion des déchets
  5. Le processus de médiation

La structure et gouvernance de l'association

Instances statutaires

L'Assemblée de la Base

L'Assemblée de la Base (AB) est ouverte à l'ensemble des adhérent·es au moins une fois par an pour présentation et adoption du rapport financier et du rapport d'activité.

Elle peut aussi être convoquée par le CRAB (cf. art.10 des statuts) ou après une demande d'au moins deux tiers des membres actifs de l'association.

L'ordre du jour est fixé par le CRAB lequel consulte et réunit les participations et propositions des adhérent·es de l'association. L'ordre du jour est envoyé en amont à l'ensemble des adhérent·es à jour de leur cotisation.

Les délibérations de l’Assemblée de la Base sont constatées par un procès-verbal, mis à disposition de l'ensemble des membres de l'association et du public dans une volonté de transparence. Les décisions prises obligent tous les membres, y compris les absents.

Le Comité de Représentant-es désigné-es par l'Assemblée de la Base

Le Comité de Représentant·es désigné par l'AB (CRAB) est un groupe de quatre personnes mandatées par l'Assemblée de la Base auxquelles il est fait délégation de signature pour représenter légalement l'association dans tous ses actes de vie civile (déclaration en Préfecture, assurances, banque, représentation en justice...) et devant des tiers (associations, collectivités, partenaires...).

Les modalités de renouvellement et prérogatives du CRAB sont décrites dans les statuts de la Base Toulouse.

La Plénière d'Organisation Mensuelle

C'est l'instance décisionnaire de la Base Toulouse. La POM permet la rencontre régulière des membres actifs de l'association en dehors de l'AB pour gérer le quotidien de l'association et prendre toutes les décisions la concernant.

Pour plus de détails, consulter les statuts de la Base.

Il y a quatre cas de participation d’invité-es à la POM :

Les invités en POM participent à la décision étant donné le mode de prise de décision par consentement, mais :

Une position d'un collectif peut être portée par un externe à défaut de membre actif et cette position collective sera prise en compte par la POM avec l'attention particulière qu'elle mérite.

Organisation interne

Principes généraux

La Base est structurée en pôles et en Groupes de Travail (GT) à l’intérieur de ces pôles.

Le schéma récapitulatif de notre organisation interne

Autonomie des pôles

Les pôles sont autonomes et forces d’initiative. L’essentiel est de rester en cohésion avec le reste du groupe, mais inutile de revenir vers le groupe Base pour chaque petite décision.

Les décisions fortes sont les décisions nécessitant une validation par le groupe Base :

A définir : la facilitation tournante des réunions POM ainsi que l'existence d'un groupe d'animation générale de la Base (ou non) qui facilite la circulation de l'information entre les GT.

Processus de prise de décision

Principes

  1. On fait au mieux, si le cadre n'est pas respecté à 100% pour cause de faille humaine c'est pas la fin du monde. Mais en cas de problème on peut se référer à ce cadre.

  2. Ce sont ceux qui travaillent qui décident : pas des personne extérieure au groupe Base (ou au groupe concerné) qui remettent en cause notre travail. Cependant, les collectifs membres peuvent communiquer des avis collectifs qui seront pris en compte à leur juste valeur (cf. Participation des collectifs).

  3. 100 fois sur le métier remettez votre ouvrage : cette gouvernance est évolutive.

Nous avons affiné et co-construit tout au long de l'année 2022 notre processus de prise de décisions. Les lignes qui suivent proviennent des compte-rendu de décisions à ce sujet lors de nos réunions.

Mode de prise de décisions

Lors des tentatives de consensus et de consentement, il faut traiter les objections faites à la proposition de base jusqu'à ce que la proposition convienne à tout le monde, la proposition va donc se transformer. Si on n'y arrive pas, on passe à la phase suivante du processus. Le processus est expliqué en formation Animation.

Conditions de décision

Pour que tout se passe au mieux, nous prenons les mesures suivantes :

On préfère ne pas mettre de quorum car :

Si une personne absente à la réunion souhaite remettre en cause une décision prise :

Prise de décision à distance

Les prises de décision à distance sont encadrées dans cette annexe du LOIR.

Place et rôle des adhérents dans la Base

Cercles d'implication dans la Base Toulouse

On distingue 4 niveaux d'implication dans le projet Base :

Adhérents

Dans les statuts

L'association se compose d'adhérent·es de plusieurs types selon leur engagement dans les groupes de travail, les instances décisionnaires et la vie quotidienne de l'association. Parmi les adhérent·es sont distingués les membres actifs qui participent à la réalisation des actions de l'association et sa gestion quotidienne. Toute personne intéressée par l'objet de l'association, en accord avec la Charte et souhaitant participer à sa mise en œuvre peut adhérer à l'association (cf. statuts de l'association).

Adhésion à la BASE

Toute personne peut être adhérente de la BASE si :

L'adhésion s'étend sur l'année civile : du 1er janvier au 31 décembre. Chaque année, l’adhésion doit être renouvelée.

L'adhésion est à prix libre et le montant de la cotisation est anonyme.

Une adhésion est au nom/prénom/pseudonyme de la personne. La personne doit indiquer son adresse mail, ce qui permettra de lui envoyer les invitations à l'AB et, si elle le souhaite, de recevoir l'infolettre de la BASE.

L'accès à la BASE ne nécessite pas d'être adhérent·e mais c’est obligatoire pour pouvoir consommer au bar. Une carte d’adhérent·e physique de l'année en cours est remise à la BASE lors de l’adhésion. La carte est nominative et ne peut pas être cédée.

La couleur de la carte indique si l’adhérent·e est majeur·e ou mineur·e auquel cas ce dernier ne pourra pas consommer que des boissons sans alcool au bar (l'alcool étant interdit au moins de 18 ans sur la BASE).

Bénévoles et membres actifs

Les bénévoles sont priés de s’inscrire sur le formulaire bénévoles. Les membres actifs doivent avoir complété le parcours d’intégration.

On distingue les bénévoles et les membres actifs dans le but d’appliquer le principe « ceux qui travaillent décident », de créer un groupe cohésif et de s’assurer que les membres actifs ont les informations nécessaires à leur intégration et à leur travail.

La transition de bénévole à membre actif est actuellement entourée d’un flou artistique. Dans le but de favoriser l’intégration des bonnes volontés et de ne pas créer un mur psychologique entre les bénévoles et les membres actifs, les bénévoles souhaitant devenir membres actifs sont autorisés à participer aux POM avant d’avoir terminé le parcours d’intégration.

Les GT ont la charge de détecter leurs bénévoles souhaitant s’impliquer en tant que membres actifs et de les accompagner.

Place et rôle des collectifs dans la Base

Entrée et sortie des collectifs

Les collectifs faisant actuellement partie de la Base sont répertoriés sur le site internet (mise à jour à la charge du GT Tech).

Entrée

Prérequis

Tout collectif faisant partie de la Base doit :

NB : tout collectif faisant partie de la Base conserve son autonomie : il n'a aucun compte à rendre vis à vis de son fonctionnement interne et de ses actions (à travailler ?) en dehors de la Base.

Candidature

Tout collectif respectant les prérequis peut candidater pour faire partie de la Base. Le collectif candidat doit :

Décision

Cette candidature sera traitée comme toute décision importante en Plénière d'Organisation Mensuelle (POM). Il faut 2 POM pour valider une entrée :

En conséquence, le délai de décision effective peut aller de 1 à 3 mois environ.

Pour décider d'accepter ou non la candidature, la Base s'appuiera sur :

En cas d'acceptation, le collectif entrant devient un collectif associé de la Base. Tout collectif associé depuis plus de trois mois et satisfaisant aux devoirs des collectifs actifs peut devenir un collectif actif. Cette décision est prise en POM.

Sortie et changement de statut

"Sortir de la Base" signifie pour un collectif de perdre son statut et les droits et devoirs associés. Cela ne signifie pas nécessairement que tous ses membres se retirent de leurs activités dans la Base.

Un collectif peut sortir de la Base à son initiative ou à celle de la Base.

À l'initiative du collectif

Tout collectif peut sortir de la Base s'il en prend la décision. Néanmoins, il sera apprécié :

À l'initiative de la Base

Si un collectif ne respecte pas le LOIR ou ses redevabilités, la Base peut décider de l'exclure. Cette décision importante doit être prise sur deux POM, idéalement selon le processus suivant :

Cas général :

Si la Base constate qu'un collectif ne respecte pas la Charte ou ses redevabilités, elle doit porter un point de débat en POM. Elle peut également solliciter le GT Médiation si nécessaire. Elle privilégie une voie réparatrice et non punitive.

Si à l'issue de ce point, une entente n'est pas trouvée, dans une seconde POM, la Base peut décider d'exclure le collectif. Cette prise de décision se prend comme d'habitude, à l'exception qu'elle ne peut pas être bloquée par les membres du collectif concerné.

Cas particulier : absence trop longue

Si la Base constate que, pour une longue durée :

Elle doit :

Types de collectifs

Parmi les collectifs membres de la Base, on distingue les collectifs actifs et les collectifs associés, ayant des droits et des devoirs différents. Cette distinction est le moyen que nous avons trouvé pour résoudre la tension d'investissement asymétrique. Tout collectif non-membre est appelé collectif externe.

Les collectifs (membres) actifs

Les collectifs actifs font activement partie de la Base.

Devoirs :

Droits :

Les collectifs (membres) associés

Les collectifs associés font partie de la Base, sans un investissement conséquent.

Devoirs :

Droits :

En résumé, les collectifs associés peuvent utiliser le lieu mais les collectifs actifs sont prioritaires, et les collectifs associés n'ont pas le droit de veto.

Collectifs externes (non-membres)

Les collectifs externes sont tous les collectifs ne faisant pas partie de la Base, mais souhaitant utiliser les lieux (en suivant le processus établi). Les modalités d'occupation sont définies au cas par cas.

Ces collectifs ne participent pas à la gouvernance de la Base, et n'ont pas besoin de satisfaire les prérequis. Cependant, ils sont essentiels car en leur fournissant un lieu pour des évènements ou des projets ponctuels, la Base vit et se nourrit de leur richesse.

Exemples de collectifs externes et d'évènements :

Participation des collectifs

Lien Base - collectifs

Le lien entre les collectifs et la Base est assuré par les membres actifs (ou à défaut par les bénévoles dans le cas des collectifs associés). Ils peuvent donc être sollicités pour transmettre des infos et des demandes dans les deux sens.

En revanche, ces personnes ne sont pas des représentant-e-s des collectifs dans la Base, c'est-à-dire qu'ils n'ont pas mandat pour prendre des décisions et s'exprimer au nom du collectif (sauf lorsqu'ils rapportent une parole officielle écrite).

Réciproquement, la Base ne mandate pas des personnes pour prendre des décisions et s'exprimer comme voix de la Base au sein des collectifs.

Les collectifs fonctionnent selon leur bon vouloir pour désigner les personnes participant à la Base.

Décisions n'impliquant pas les collectifs

La Base a décidé d'être un collectif d'individus avant tout. En effet, nous considérons que la confiance se construit au niveau des individus et que ce sont les individus qui travaillent ensemble et qui font cohésion. Cela permet également d'éviter l'écueil d'une gouvernance complexe avec des allers-retours incessants. Ces décisions sont donc prises au consensus/consentement entre individus selon la gouvernance de la Base.

Les paroles, opinions et souhaits des collectifs peuvent être entendues lors des POM via le partage d'un texte, et guideront les prises de décision. Les collectifs ne sont donc pas intégrés en tant que tels dans ces décisions, mais leurs membres y participent au même titre que les autres.

Droit de veto

En conséquence, il n'est pas bloquant pour les prises de décision que les membres d'un collectif soient par hasard toustes absent-es lors d'une prise de décision. En principe, ils auront suivi les discussions ayant amené à la prise de décision et auront eu l'occasion de s'exprimer sur le sujet concerné et de donner des mandats à une autre personne (cf. prise de décision).

Cependant, les collectifs actifs ont également la possibilité d'émettre un veto sur une décision prise en POM :

Décisions impliquant les collectifs

Les décisions impliquant les collectifs sont les décisions liées à l'image publique de ceux-ci, ainsi que les décisions financières fortes.

Ces décisions nécessitent l'accord des collectifs, ils seront donc consultés formellement à cet égard :

Les règles de vie et le fonctionnement du lieu au quotidien

Règles de vie générales de la BASE Toulouse

Respect de toutes et tous

Les comportements violents, discriminatoires et irrespectueux n’ont pas leur place à la BASE : pas de harcèlement, pas de comportements sexistes, homophobes, transphobes, validistes, racistes, classistes, etc.

En cas de problème de définition, on respecte le ressenti de la personne qui se sent oppressée.

Les animaux

Notre intention sur la présence des animaux sur la BASE : nous souhaitons éviter qu'il y ait trop d'animaux en même temps à la BASE Toulouse.

Les animaux sont interdits dans le couloir et les salles du fond (le bercail, la cuisine et la salle de bain). Les animaux sont interdits sur la BASE en cas de gros événements avec beaucoup de monde (on estime cela à la présence de plus de 40 personnes).

La responsabilité de l'animal et de ce qu'il fait est à la charge de son ou sa propriétaire. Les animaux doivent être sous la surveillance de leurs propriétaires.

Les membres de la BASE se réservent le droit de demander à quelqu'un·e de mettre son animal en laisse ou de partir si la gestion de son animal est problématique.

Les organisateurices d’un événement sont responsables du bon déroulement de celui-ci et veillent à ce que la présence d’animaux à leur événement ne dérange pas les autres événements en cours.

Les espaces fumeur·euse·s/non-fumeur·euse·s

Il est interdit de fumer à l’intérieur de la BASE.

Il est autorisé de fumer à l’extérieur de la BASE, dans les espaces fumeurs indiqués par une signalétique. Les fumeur·euse·s s'engagent à respecter les non-fumeur·euse·s

L'utilisation des cendriers est obligatoire. Pas de mégots dans le jardin !

Alcool et drogue

L'enceinte de la BASE est une zone sans drogue, conformément à la loi.

La consommation d’alcool est autorisée pour les plus de 18 ans.

Chaque personne est responsable de sa consommation d'alcool, qui doit rester modérée.

L’équipe Bar (responsables et bénévoles) se réserve le droit de sortir les personnes alcoolisées dont le comportement est inapproprié.

Consommation d’alcool personnel ou du Bar :

  1. Quand le Bar est ouvert, il est interdit d'apporter des boissons personnelles.
  2. Les collectifs organisant un événement convivial à la Base sont invités à privilégier la réservation du Bar.
  3. Dans le cas où le Bar ne peut pas être ouvert, les collectifs organisant un événement sont autorisés à apporter des boissons, sous condition d'évacuer eux-mêmes le verre et déchets.
  4. Il est interdit de ramener de l'alcool de plus de 18° dans l'enceinte de la BASE.

Ouverture et fermeture de la BASE

Les personnes pouvant ouvrir et fermer la BASE sont les SESAMES ou les JOKER (qui ont un mandat de confiance de la part d'un sésame). Elles sont formées à l'ouverture et à la fermeture de la BASE. (cf fiche sésame = document privé).

La gestion de la liste des personnes autorisées à ouvrir ou fermer la BASE est rigoureuse.

Quand un Sésame ou Joker demande la fermeture, les personnes présentes à la Base sont priés de cesser leurs activités, aider au rangement, et coopérer avec la personne en charge.

Utilisation des espaces de la BASE

L'utilisation des espaces à la Base se fait uniquement sur réservation ou dans un cadre défini par la Base (cotravail...), et toujours dans le respect de la Charte et du présent LOIR. Cela inclut l'utilisation par un collectif dans un cadre privé (réunion) ou public (accueil, rencontre) et l'ouverture au public par la Base elle-même.

Réservation des espaces par des collectifs :

Pour les consignes, se référer au guide de réservation (https://labasetoulouse.fr/wiki/guide-de-reservation/). Vous trouverez ci-dessous les aspects réglementaires.

Les collectifs sont responsables du respect de la Charte et du LOIR par leur collectif et par toute personne présente lors de leur réservation.

Une réservation commence et finit à l'heure : l'espace doit être disponible pour un autre événement à partir de l'heure de fin de réservation.

N'oubliez pas de prendre en compte le temps d'installation et démontage/nettoyage dans les horaires de réservation. Il est possible de réserver un créneau préparation/ménage si besoin (ex : si vous organisez une soirée ou un grand événement, n'oubliez pas de prévoir un temps de rangement plus tard ou le lendemain un réservant aussi un créneau de ménage).

Il est interdit de communiquer sur la tenue d'un événement à la BASE tant que la réservation n'a pas été validée par la BASE.

Utilisation d'un espace

Les espaces de la BASE sont des espaces collectifs. L'aménagement et le matériel de chaque espace a été réfléchi. A la fin de chaque réservation, l'espace doit être propre et rangé.

La BASE va être utilisée par plusieurs collectifs en même temps et nous rappelons que chacun·e doit être attentif·ve à ce que son événement se déroule dans le respect des autres.

Le bruit

Il est de la responsabilité des organisateurices des événements de s’assurer que leur événement ne dérange pas le bon déroulement des autres événements en cours dans la BASE - notamment concernant le volume sonore.

Tout événement avec un niveau sonore élevé doit être signalé lors de la réservation. Si ce n'est pas le cas, le bruit ne sera pas accepté. Si conflit d'usage, se référer à priorité de réservation.

À l’intérieur : les personnes de passage s'assurent de ne pas gêner le déroulement des événements en cours dans la BASE.

À l’extérieur : il faut garder un niveau de bruit raisonnable pour les voisins et voisines (c'est le cadre légal du tapage diurne/nocturne).

Utilisation du bar

En l'absence de responsable Bar, ce dernier ne peut pas être utilisé ni manipulé.

Utilisation de la cuisine

L'accès à la cuisine est réservé aux membres actifs et bénévoles bar en cas de besoin spécifique (et non pas pour des discussions !).

L'utilisation du frigo est interdit.

Les plans de travail doivent rester libres de tout objet, rien ne doit être laissé dessus.

Il est possible de réserver la cuisine lors d'une réservation, sous condition d'engagements à suivre le guide d'utilisation de la cuisine, en particulier le nettoyage rigoureux après utilisation.

Le ménage et la gestion des déchets

La BASE étant un lieu collectif et autogéré, chaque personne utilisatrice de la BASE est responsable du maintient de la propreté et du rangement des espaces.

Des ménages collectifs sont régulièrement organisés. En utilisant la Base, vous vous engagez à vous tenir informé·e des sessions de ménage collectif proposées.

Ménage pour chaque réservation

Règle pour chaque réservation : Le collectif qui réserve la salle est responsable de la rendre propre et rangée. Veillez à tenir compte du temps de rangement et de ménage dans le temps de réservation.

Le nettoyage d'une salle demandé après une réservation consiste en :

Ces quelques règles simples sont rappelées dans chacune des salle via une to-do-list, pour être tous·tes au même niveau d’exigence.

Après un grand événement, le collectif en charge est responsable de l'organisation d'un créneau de ménage post-événement : il est possible de réserver un créneau ménage dans le calendrier, au même titre qu'une réservation de salle.

Gestion des déchets

La gestion des déchets est collective et nécessite de se plier à certaines règles de bon sens :

Toute personne constant un non-respect d'une de ces règles a sa part de responsabilité dans la résolution du manquement, aussi bien en terme de partage d'information que d'action réparatrice.

Le processus de médiation

La Base a un GT Bien-Être Militant (BEM) qui gère les conflits et les manquements au règlement. Le processus du GT BEM est accessible ici.